Politique de confidentialité et Conditions générales de vente

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Les présentes conditions générales régissent les relations commerciales entre le Client et le Coach.

Les titres des différents articles n’ont que pour rôle de faciliter la lecture des présentes, mais ne peuvent en aucun cas ni affecter ni limiter l’étendue, la signification ou l’interprétation de celles-ci.

En fonction, du contexte, les termes indiqués au singulier renvoient également au pluriel et inversement.

Article 1 – Obligations du Coach

Le Coach effectue la mission qui lui a été confiée conformément aux règles et aux normes professionnelles.

Le Coach contracte, en raison de cette mission, une obligation de moyens et non de résultat.

La mission confiée au Coach est définie dans une lettre de mission qui précise notamment la nature de la mission, les conditions financières et les conditions de reconduction de la mission.

Article 2 – Secret professionnel

Le Coach est tenu au secret professionnel et est également tenu à une obligation de discrétion, distincte de l’obligation précédente, dans l’utilisation de toutes les informations dont il a connaissance dans le cadre de son activité. Cependant, le Coach n’est pas tenu de respecter les obligations liées au secret professionnel dans le cadre d’une procédure judiciaire ou lorsqu’il y est contraint juridiquement.

Les informations et les données reçues par le Client dans le cadre du coaching doivent être traitées de façon confidentielle par le Client et le Coach pendant et après la mission de coaching. Le Client n’a donc pas le droit de divulguer les informations ni les données qu’il a reçues lors des séances à un tiers. Le partage de ces informations à un tiers ne peut être autorisé que si un écrit a été établi et signé par le Client et le Coach.

Dans le cadre d’un coaching en groupe, tous les participants sont tenus à une obligation de confidentialité. Personne n’aura donc le droit de divulguer les informations et les données personnelles d’autres participants.

Le Coach peut prendre des notes pendant le coaching qui peuvent contenir des informations confidentielles sur le Client. Le Client a donc le droit de lire ces notes et d’en demander une copie. Cependant, si le Client demande une évaluation détaillée, le Coach pourra demander des honoraires supplémentaires nécessaires pour l’établissement du document.

Article 3 – Obligations du Client

Le Client s’engage à fournir au Coach les informations nécessaires pour pouvoir mener à bien les différentes séances de coaching.

Le succès de l’exécution de la mission dépend de la participation du Client et de sa volonté de coopérer avec le Coach lors des différentes séances de coaching.

Article 4 – Honoraires

Le Coach reçoit du Client des honoraires de 90€ par séance, soit 270€ pour l’exécution intégrale de la mission.

En plus des honoraires, le Coach sera remboursé par le Client de ses frais de déplacement, le cas échéant. Ainsi, si la mission sera exécutée à un endroit déterminé par le Client, un tarif de 0,30€ par kilomètre sera ajouté aux honoraires. Une facture différente sera établie pour le paiement des frais de déplacement. Le cas échéant, cette facture sera considérée comme une annexe de la présente lettre de mission et y sera partie intégrante.

Les honoraires seront payables après la signature de la présente Lettre de mission avec un délai de paiement possible de 15 jours. Le montant doit être versé sur le compte bancaire suivant : BCEE IBAN LU78 0019 7055 3744. Lorsque le Client décide de ne pas consommer l’intégralité de la mission, les honoraires ne lui seront pas remboursées.

En cas de non-paiement des honoraires endéans le délai de paiement, le Coach pourra appliquer des intérêts de retard, sans nécessité de mise en demeure conformément à la loi modifiée du 18 avril 2004 relative aux délais de payement et aux intérêts de retard.

Article 5 – Durée et résiliation

La lettre de mission signée entre le Client et le Coach entre en vigueur à la date de signature par les différentes parties. La mission ne peut pas commencer avant la signature de ladite lettre de mission.

La mission de coaching peut être prolongée sur demande du client. Une nouvelle lettre de mission doit être signée.

En outre, le Coach pourra interrompre immédiatement et sans préavis, l’exécution de sa mission, dans le cas où les conditions d’exercice de la mission rencontrées ne lui permettent plus de respecter les règles et normes professionnelles.

Article 6 – Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales ainsi que les conditions particulières et ses annexes sont soumises au droit luxembourgeois. Toutes les contestations susceptibles de naître entre le Coach et le Client du chef de l’exécution du présent contrat de mission seront soumises aux tribunaux du domicile du Coach.

Article 7 – Signature emportant l’accord entre le Client et le Coach

Par la signature du présent contrat de mission et la paraphe des différentes pages, le Client et le Coach confirment leur accord express avec l’intégralité des clauses y reprises (y comprises les annexes qui sont parties intégrantes) dont ils reconnaissent avoir dûment pris connaissance avant de le signer.

Article 8 – Thérapie

Le coaching ne remplace pas la psychothérapie et n’est pas un substitut à la psychothérapie. La participation au coaching nécessite une certaine résilience psychologique et psychique. Le Client reste responsable pour tout acte ou préjudice causé par lui pendant ou en dehors du coaching. Le Coach ne peut pas être tenu pour responsable dans un tel cas.

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Die nachstehenden allgemeinen Geschäftsbedingungen gelten für die Handelsbeziehungen zwischen dem Kunden und dem Coach. 

Die Überschriften der einzelnen Artikel dienen nur dazu, die Lektüre der vorliegenden Artikel zu erleichtern, können aber auf keinen Fall den Umfang, die Bedeutung oder die Auslegung der Artikel beeinflussen oder einschränken.

Je nach Kontext beziehen sich die im Singular angegebenen Begriffe auch auf den Plural und umgekehrt.

Artikel 1 – Pflichten des Coachs

Der Coach führt dem ihm anvertrauten Auftrag gemäß den Regeln und beruflichen Standards aus.

Der Coach ist rechtlich zu der Bereitstellung von Mitteln (obligation de moyens) verpflichtet, und hat keine Ergebnisverpflichtung (obligations de résultat).

Die dem Coach übertragene Aufgabe wird in einem Auftragsschreiben festgelegt, in dem insbesondere die Art der Mission, die finanziellen Bedingungen und die Bedingungen für die Verlängerung der Mission festgelegt sind.

Artikel 2 – Verschwiegenheit

Der Coach ist an das Berufsgeheimnis (secret professionnel) gebunden und hat bei der Verwendung aller Informationen, die ihm im Rahmen seiner Tätigkeit bekannt sind, eine Verschwiegenheitspflicht (obligation de discrétion), die sich von dem Berufsgeheimnis unterscheidet. Im Rahmen eines Gerichtsverfahrens oder in Fällen, in denen er gesetzlich dazu verpflichtet ist, muss der Coach das Berufsgeheimnis nicht ehren. 

Die Informationen und Daten, die der Kunde im Rahmen des Coachings erhält, müssen vom Kunden und dem Coach während und nach dem Coaching-Auftrags vertraulich behandelt werden. Der Kunde ist daher nicht berechtigt, die Informationen oder Daten, die er während der Sitzungen erhalten hat, an Dritte weiterzugeben. Die Weitergabe dieser Informationen an Dritte ist nur gestattet, wenn der Kunde und der Coach eine schriftliche Erklärung erstellt und unterzeichnet haben. 

Im Rahmen eines Gruppencoachings sind alle Teilnehmer zur Verschwiegenheit verpflichtet. Niemand hat daher das Recht, die Informationen und persönlichen Daten anderer Teilnehmer offenzulegen. 

Der Coach kann während des Coachings Notizen machen, die vertrauliche Informationen über den Kunden enthalten können. Der Kunde hat daher das Recht, diese Notizen zu lesen und eine Kopie davon anzufordern. Wenn der Kunde jedoch eine detaillierte Bewertung anfordert, kann der Coach ein zusätzliches Honorar verlangen, die für die Erstellung des Dokuments erforderlich ist.

Artikel 3 – Pflichten des Kunden 

Der Kunde verpflichtet sich, dem Coach die notwendigen Informationen zur Verfügung zu stellen, um die verschiedenen Coaching-Sitzungen durchführen zu können. 

Der Erfolg der Mission hängt von der Teilnahme des Kunden und seiner Bereitschaft ab, mit dem Coach während der verschiedenen Coaching-Sitzungen zusammenzuarbeiten.

Artikel 4 – Honorar

Der Coach hat für seine Dienste einen Anspruch auf ein Honorar in Höhe von 90€ pro Sitzung, also 270€ für die vollständige Durchführung des Auftrages.

Zusätzlich zu dem Honorar wird der Coach vom Kunden gegebenenfalls seine Reisekosten erstattet. Wenn der Auftrag an einem vom Kunden festgelegten Ort ausgeführt wird, wird dem Kunden eine Gebühr von 0,30 € pro Kilometer hinzugefügt. Für die Zahlung der Reisekosten wird eine andere Rechnung ausgestellt. Diese Rechnung ist eine Anlage und ein integraler Bestandteil dieses Auftragsschreibens. 

Das Honorar (270€) ist nach Unterzeichnung dieses Auftragsschreibens innerhalb von 15 Tagen zu bezahlen. Der Betrag muss auf das folgende Bankkonto überwiesen werden: BCEE IBAN LU78 0019 7055 3744. Wenn der Kunde sich dazu entscheidet den Auftrag frühzeitig abzubrechen, wird ihm das Honorar nicht zurückerstattet.

Im Falle der Nichtzahlung von Honoraren innerhalb der Zahlungsfrist kann der Coach, gemäß dem Gesetz vom 18. April 2004, Verzugszinsen erheben, ohne dass ein Aufforderungsschreiben erforderlich ist.

Artikel 5 – Dauer und Kündigung

Das zwischen dem Kunden und dem Coach unterzeichnete Auftragsschreiben tritt am Tag der Unterzeichnung und durch die Unterzeichnung der verschiedenen Parteien in Kraft. Die Mission darf nicht vor der Unterzeichnung des Auftragsschreibens beginnen.

Der Coaching-Auftrag kann auf Wunsch des Kunden verlängert werden. Ein neues Auftragsschreiben muss unterzeichnet werden. 

Darüber hinaus kann der Coach die Ausführung seiner Mission sofort und ohne vorherige Ankündigung einstellen, wenn die Bedingungen für die Ausübung der Mission es ihm nicht mehr ermöglichen, die Regeln und Standards der Arbeit einzuhalten.

Artikel 6 – Anwendbares Recht und Gerichtsstand 

Die allgemeinen Geschäftsbedingungen sowie deren Anhänge unterliegen dem luxemburgischen Recht. 

Alle Streitigkeiten, die zwischen dem Coach und dem Kunden bezüglich der Ausführung des Auftragsschreibens entstehen können, werden den Gerichten am Wohnsitz des Coachs vorgelegt.

Artikel 7 – Unterschrift 

Mit der Unterzeichnung des Auftragsschreibens und der Allgemeinen Geschäftsbedingungen sowie der Paraphierung der einzelnen Seiten, bestätigen der Kunde und der Coach ihre ausdrückliche Zustimmung zu allen darin enthaltenen Klauseln (einschließlich der Anhänge, die integraler Bestandteil sind), die sie vor der Unterzeichnung ordnungsgemäß zur Kenntnis genommen haben.

Artikel 8 – Therapie

Coaching ersetzt keine Psychotherapie und ist kein Ersatz für eine Psychotherapie. Die Teilnahme an einem Coaching setzt psychische und physische Belastbarkeit voraus. Die volle Verantwortung für jedes eigenes Handeln während und außerhalb der Coaching-Sitzungen verbleibt beim Kunden.